Terms of sale

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site sityclothes.com. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par SITY.

Article 2 - Acceptation des conditions

Toute commande passée sur le site sityclothes.com implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV par le client.

Article 3 - Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site sityclothes.com au jour de la consultation par l’utilisateur. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Article 4 - Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. SITY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 - Commande

Le client peut passer commande sur le site sityclothes.com. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. SITY accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un email.

Article 6 - Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut effectuer le règlement par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

Article 7 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard de livraison, le client sera informé par email.

Les produits en stock sont livrés en 48h à 72h et les produits en précommandes sont livrés en 2 à 6 semaines.

Article 8 - Droit de rétractation et retours

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Les retours doivent être effectués dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés d’une copie du justificatif d'achat. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Le client prend en charge les frais de retour. Aucun frais de restockage ne sera appliqué.

Aucun retour n'est accepté pour les articles en promotion finale.

Article 9 - Garantie

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

Article 10 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sityclothes.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SITY. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 11 - Données personnelles

SITY se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant le client. Elles sont nécessaires à la gestion de la commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations adressées au client.

Article 12 - Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Metz, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Contact :

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter par email à sity.clothes@gmail.com ou par courrier à l'adresse suivante : SITY, 29 rue de la Poste, 57935 Luttange, France.